01 Débat d’orientation budgétaire

01 Débat d’orientation budgétaire (Annexe)

02 Autorisation engagement dépenses

03 Tarifs part fixe abonnements

04 Tarifs M3 eau part variable

05 Admission Créances éteintes

06 Convention recouvrement ANC Oulchy le Chateau

07 Convention recouvrement ANC Val de l’Aisne

07 Convention recouvrement ANC Val de l’Aisne (Annexe)

08 Convention d’animation de captages de la CCLO

08 Convention d’animation de captages de la CCLO (Annexe)

09 Avenant APAVE contrôle des installations électriques

10 Désignation des délégués correspondants CNAS

11 Création d’emploi : Modification du tableau des effectifs

12 Modification du Régime Indemnitaire (Complément)

13 Autorisations spéciales d’absence pour les agents du SESV

14 Protection sociale complémentaire – Santé

15 Approbation du Compte de Gestion Exercice 2022

16 Approbation du Compte Administratif Exercice 2022

17 Affectation des résultats 2022

18 Adoption du Budget primitif Exercice 2023

19 Marché de “travaux d’interconnexion des réseaux de Launoy et Droizy”

20 Procédure de déclaration d’utilité publique – forage de Vailly sur Aisne

21 Convention d’occupation temporaire en forêt domaniale

22 Modification des membres de la commission de marchés à procédure adaptée

23 Convention avec le Centre de Gestion de l’Aisne – Service missions temporaires

24 Création d’emplois

25 Présentation des rapports annuels de délégation de service public – SUEZ Eau France

26 Présentation des rapports annuels de délégation de service public – VEOLIA 

27 Assistance et prestations intellectuelles portant sur les opérations d’eau potable

28 Fourniture et livraison d’un camion Ampliroll avec caisson

29 Achat d’analyseurs de chlore en continu

30 Décision Budgétaire Modificative N°1

31 Fixation Durée Amortissement des biens

32 Admission Créances Eteintes

33 Mise à disposition des biens de la commune de Billy-sur-Ourcq au SESV

34 Remboursement des frais exposés dans le cas d’un placement pour les besoins du service

35 Acquisition d’une parcelle – La Fontaine des Biches

36 Signature d’une convention tripartite CCRV/SESV/SAUR

36 Signature d’une convention tripartite CCRV/SESV/SAUR (Annexe)

49 Achat de fournitures pour l’exploitation du réseau d’eau potable

50 Marche Interconnexion Bernoy Septmonts Pm

51 Marche Mission Mo Amenagement Plateaubureaux Pm

52 Marche Prestationdassurances Sesv Pm

53 Avenant N1 Marche Unitetraitement Vailly Pm

54 Decisionmodificative N4 Pm

55 Autorisation Mandatement Depenses Investissement Pm

56 Tarification2024 Part Variable Et Fixe Pm

57 Assurance Risques Statutaires Pm

58 Maj Tableau Emplois et Effectifs Pm

59 Organisation Temps Travail Des Agents Pm