Le présent site est la propriété du Syndicat des Eaux du Soissonnais et du Valois dont le siège est 87 ALLÉE DES PLATANES, 02200 COURMELLES

Le directeur de la publication du présent site est le Syndicat des Eaux du Soissonnais et du Valois

HÉBERGEMENT

Le prestataire assurant l’hébergement du site est la société Digisense sarl, 2 Av G Brassens, 13100 Aix En Provence

DONNÉES NOMINATIVES

En application de la Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’Informatique, aux Fichiers et aux Libertés, vous disposez des droits d’opposition (art. 26 de la loi), d’accès (art.34 à 38 de la loi) et de rectification (art. 36 de la loi) des données vous concernant. Ainsi, vous pouvez nous contacter pour que soient rectifiées, complétées, mises à jour ou effacées les informations vous concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte ou l’utilisation, la communication ou la conservation est interdite.

CONCEPTION DU SITE

TVF Solutions, Jouarre

CONTENU

Le responsable de la publication du site est : Le Syndicat des Eaux du Soissonnais et du Valois. Les informations fournies dans ce site par notre syndicat ne sont données qu’à titre indicatif et n’ont pas de valeur contractuelle. Notre syndicat s’efforce de maintenir ce site à jour. Néanmoins, il ne garantit ni l’exactitude, ni le caractère exhaustif des informations présentées sur ce site, quelles qu’elles soient.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Le site internet, sa structure générale, ainsi que les textes, images animées ou non, savoir-faire, dessins, graphismes, contenus vidéos (…) et tout autre élément composant le site, sont la propriété soit du Syndicat des Eaux du Soissonnais et du Valois . Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site Internet est interdite et constituerai une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle. Les marques de l’exploitant du site internet et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques (semi-figuratives ou non) déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site internet ou de son ayant-droit est donc prohibée, au sens de l’article L713-2 du CPI.

RESPONSABILITÉ

Le Syndicat des Eaux du Soissonnais et du Valois peut proposer des liens ou du contenu depuis son site web vers d’autres sites web. Ces sites sont indépendants,  le syndicat n’édite pas et ne contrôle pas le contenu de ces sites web. Les liens vers tous sites ne constituent, en aucun cas, une approbation ou un partenariat entre  le syndicat et ces sites. De ce fait, le Syndicat des Eaux du Soissonnais et du Valois ne saurait être responsable de leurs contenus, leurs produits, leurs publicités ou tous éléments ou services présentés sur ces sites. Nous vous rappelons que les sites affiliés ou non-affiliés sont soumis à leurs propres conditions d’utilisation et de protection des données personnelles.